1.Notre identité
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs su site https://www.home-frip-home.fr/ l’identité de l’éditeur dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Marie-Maud LORRAIN EI – Home Frip’ Home
- Statut : Entrepreneur individuel
- Contact : contact@home-frip-home.fr
- Adresse postale : 590 rue nationale, 57450 CAPPEL
- N°SIRET : 883 558 322 000 29
- RCS : Sarreguemines
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
2.Hébergement
Le site est hébergé par la société Hébergement O2SWITCH, Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand, France.
Site web : o2switch, Un Hébergeur Web Aux Serveurs De Qualité Industrielle !
3.Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriétés intellectuelle ou détient les droits d’usage de tous les éléments accessible sur le site, notamment :
- Les textes et descriptions des articles
- Les images, photo et graphisme
- Le logo Home Frip’ Home
- Les créations originales de flocages et visuels personnalisés.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Home Frip’ Home
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.
4.Protection des données personnelles et cookies
Home Frip’ Home s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour toute information sur la collecte, le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies, nous vous invitons à consulter la page Politique de confidentialité
5.Médiation de la consommation
En cas de litige, s’adresser à Home Frip’ Home par mail à l’adresse contact@home-frip-home.fr, si aucune solution n’est trouvé, l’acheteur (particulier) à droit de recourir à un médiateur de la consommation.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation à la consommation.
L’entité de médiation retenue est : MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE (MCP). En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site https://mcpmediation.org ou par voie postale : MCP Médiation, 12 square Desnouettes, 75015 Paris.
6. Informations complémentaires
Pour toutes informations complémentaire, nous vous invitons à consulter les pages suivantes :